En souvenir de toi, Laurence, notre journaliste-vidéaste, qui nous a quitté en janvier 2020.

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2020
ORDRE DU JOUR

URBANISME
1 – Acquisition foncière ancienne carrière Lafarge M. ODO
2 – ZAC de Chantelot – Cession des parcelle AB 171 et 172 au profit de la SCI Chantelot M. ODO
3 – Avenue du 19 mars 1962 – Parcelle AH 119 Pôle enfance – servitude de réseaux – convention entre la ville de Grigny et Enedis M. BURTIN

POPULATION
DÉMARCHES ADMINISTRATIVES
➢ 4 – Reprise de concessions en état d’abandon M.CHIPIER

AMENAGEMENT
➢ 5 – Projet de renouvellement urbain du 10 rue Pasteur M.ODO

SÉCURITÉ
➢ 6 – Demande de subvention dans le cadre du FIPD pour l’installation de caméras de vidéoprotection dans le quartier du Vallon M.SERRA

AMENAGEMENT ENVIRONNEMENT
7 – Métropole : rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement M.MOULIN
8 – Métropole : rapport 2018 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés M.ODO
9 – Approbation du projet de rénovation énergétique de l’école Pasteur M.ODO
10- Dépôt du permis de construire pour le projet de construction de vestiaires/club house sur le stade Jean ZAY M.ODO

RESSOURCES FINANCES
11 – Budget général – Affectation du résultat de gestion 2019 M.CHIPIER
12 – Exercice 2020 – Budget général – Budget primitif M.CHIPIER
13 – Exercice 2020 – Budget annexe ZAC de Chantelot – Budget primitif M.CHIPIER
14 – Exercice 2020 – Vote des taux d’imposition
M.CHIPIER
15 – Année 2020 – Effacement de dettes M.CHIPIER
16 – Année 2020 : Autorisations de programmes – Crédits de paiements M.ODO
17 – Exercice 2020 – Subventions aux associations sportives et culturelles Mme AYACHE
18 – Exercice 2020 – Subvention au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Mme MARTINEZ
19 – Exercice 2020 – Subventions aux associations – Comités de jumelage Mme AYACHE
20 – Exercice 2020 Subventions aux associations d’intérêt territorial Mme AYACHE
21 – Exercice 2020 Subventions aux associations conventionnées Mme AYACHE
22 – Exercice 2020 – Subventions aux associations médicales, sociales et solidaires Mme GAUTELIER
23 – Exercice 2020 – Subventions aux associations pour l’emploi et l’insertion M.SERRA

RESSOURCES HUMAINES
24 – Année 2020 – COS – chèques vacances – Avenant n°11 M.ODO
25 – Année 2020 – COS – subvention annuelle M.ODO
26 – Modification du tableau des effectifs : Création
poste d’agent de police municipale M.SERRA

EDUCATION ENFANCE
27 – Mesures de cartes scolaires 2020-2021 M.MONTET

SPORTS VIE ASSOCIATIVE
28 – Comité de jumelage Grigny-Koupela – Couleurs d’Afrique Mme AYACHE
29 – Exercice 2020 Convention cadre entre le projet de coopération Grigny-Koupela et l’association Acacia Mme AYACHE
30 – Exercice 2020 – Tennis à l’école Mme AYACHE
31 – Exercice 2020 – Basket à l’école Mme AYACHE
32 – Exercice 2020 : Mise à disposition du minibus de la Ville aux associations sportives – convention cadre. Mme AYACHE
33 – Exercice 2020 : Club sportif des cheminots de Badan – Demande de subvention pour l’organisation du concours de la Ville de Grigny Mme AYACHE
34 – Exercice 2020 : Parc du Rhône locaux Convergence- règlement intérieur et convention MAD Mme AYACHE

INFORMATIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 17/01/2020
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT
ENVIRONNEMENT
➢ 1 – Prolongation de l’aide financière à l’acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants ou de vélos cargos – Attribution d’aides pour 2020 Mme LANGLOIS
➢ 2 – Aide financière à la conversion au bioéthanol Mme LANGLOIS
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
➢ 3 – Exercice 2020 – Convention d’objectifs et de moyens avec le Centre Social et Culturel de Grigny
Mme GAUTELIER
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 4 – Pôle funéraire – Rapport des mandataires de la société publique locale – exercice 2018 Mme LANGLOIS
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
POLITIQUE DE LA VILLE
➢ 5 – Exercice 2020 – Programmation politique de la ville M. CHIPIER
➢ 6 – Exercice 2020 – Convention financière avec l’association Sud Ouest Emploi – S.O.E M. SERRA
RESSOURCES
FINANCES
➢ 7 – Exercice 2019 – Budget annexe ZAC de Chantelot – compte de gestion M. CHIPIER
➢ 8 – Exercice 2019 – Budget annexe ZAC de Chantelot – compte administratif M. CHIPIER
➢ 9 – Exercice 2019 – Budget général – compte de gestion M. CHIPIER
➢ 10 – Exercice 2019 – Budget général – compte administratif M. CHIPIER
➢ 11 – Exercice 2020 – Débat d’orientation budgétaire M. CHIPIER
AMENAGEMENT
➢ 12 – Demande de subventions pour un projet global dans le coeur de ville M. ODO
EDUCATION
ENFANCE
➢ 13 – Financement d’un séjour culturel organisé par les enseignants de l’école Roger Tissot M. MONTET
➢ 14 – Financement d’une journée culturelle organisée par les enseignants de l’école Louis Pasteur
M. MONTET
INFORMATIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 13/12/2019
ORDRE DU JOUR

AMENAGEMENT
URBANISME
➢ 1 – Acquisition de la parcelle AE 35 M. ODO
➢ 2 – Acte rectificatif vente ancienne école de musique M. ODO

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 3 – Année 2020 – Ouverture des commerces le dimanche – dérogation au repos dominical M.SERRA
➢ 4 – Année 2020 – Société Protectrice des Animaux – convention de fourrière – capture, enlèvement et garde des animaux M. SERRA

AMENAGEMENT
ENVIRONNEMENT
➢ 5 – Extension du réseau Vélo’v à la commune de Grigny M. ODO
COMMUNICATION – DIALOGUE ET CONCERTATION – VIE ÉCONOMIQUE
➢ 6 – Composition de la commission des marchés M. CHIPIER

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
POLITIQUE DE LA VILLE
➢ 7 – Exercice 2020 – Fonds de Petits Travaux ville de Grigny – Alliade Habitat M. CHIPIER

RESSOURCES
FINANCES
➢ 8 – Pôle Enfance – Révision de l’autorisation de programme/crédit de paiement M. CHIPIER
➢ 9 – Année 2020 – Acomptes sur versement des subventions aux associations et CCAS M. CHIPIER
➢ 10 – Année 2020 – Budget général – Ouverture des crédits d’investissements M. CHIPIER

RESSOURCES HUMAINES
➢ 11 – Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur M. ODO

EDUCATION
PETITE ENFANCE
➢ 12 – Convention de partenariat entre la ville de Grigny et la maison de retraite “Le charme des sources” Mme GAUTELIER
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
➢ 13 – Exercice 2020 – Convention d’objectif et de moyens avec la Mission Locale Rhône Sud – MIFIVA
M. SERRA

INFORMATIONS DIVERSES

CONSEIL MUNICIPAL DU 15/11/2019
ORDRE DU JOUR
AMENAGEMENT
URBANISME
➢ 1 – Acquisition bien sis 9 place Jean Jaurès M. ODO
➢ 2 – Acquisition de la parcelle AL 106 M. ODO
ENVIRONNEMENT
➢ 3 – Parc du Rhône : Convention d’engagement entre la
Ville de Grigny et la Ligue de Protection des Oiseaux
(LPO)
Mme LANGLOIS
RESSOURCES
FINANCES
➢ 4 – Année 2019 – Budget général – Décision
modificative n°2
M. CHIPIER
➢ 5 – Reprise des amortissements M. CHIPIER
➢ 6 – Mise à jour des durées d’amortissements M. CHIPIER
➢ 7 – Année 2019 – Vente d’un tracteur M. CHIPIER
COMMUNICATION – DIALOGUE ET CONCERTATION – VIE ÉCONOMIQUE
VIE ÉCONOMIQUE
➢ 8 – Règlement des marchés hebdomadaires M. CHIPIER
ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ
POLITIQUE DE LA VILLE
➢ 9 – Convention de partenariat financier avec la
fondation AJD Maurice GOUNON
M. CHIPIER
➢ 10 – Mission locale Rhône Sud – Action coaching
jeunes
M. SERRA
EDUCATION
ENFANCE
➢ 11 – Financement des classes transplantées M. MONTET
➢ 12 – Financement des sorties découvertes et culturelles M. MONTET
JEUNESSE
➢ 13 – Contrat Educatif Local 2019-2020 Mme GAUTELIER
SPORTS VIE ASSOCIATIVE
➢ 14 – Enseignement de l’éducation physique et sportive
(EPS) dans les écoles de Grigny – Convention entre
l’éducation nationale et la Ville de Grigny
Mme AYACHE
INFORMATIONS DIVERSES
Conseil Municipal

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/09/2019
ORDRE DU JOUR

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ

➢ 1 – Programme Territorial pour l’Insertion et l’Emploi – PTIe M.SERRA

AMENAGEMENT URBANISME

➢ 2 – Acquisition parcelles AP 214, AP 529 et AP 530 M.ODO

➢ 3 – Acquisition parcelle AP 169 M.ODO

ENVIRONNEMENT
➢ 4 – Incitation financière à l’acquisition de vélos à assistance électrique, de vélos pliants ou de vélos cargos – Attribution d’aides pour 2019 M.ODO

➢ 5 – Incitation financière à la conversion de véhicules au bioéthanol – Attribution d’aide M.LANGLOIS

RESSOURCES FINANCES

➢ 6 – Année 2019 – Budget général – Décision modificative n°1 M.CHIPIER

➢ 7 – Concours du Receveur municipal – prestation de conseil – attribution d’indemnité M.ODO

➢ 8 – Garantie d’emprunt pour la société Alliade Habitat – financement de l’opération de réhabilitation de 108 logements 11 rue Pasteur – Annule et remplace la délibération 19_063 M.CHIPIER

➢ 9 – Cession véhicule – Régularisation comptable M.CHIPIER

➢ 10 – Année 2019 – Effacement de dettes M.CHIPIER

➢ 11 – Protocole transactionnel – SFR M.CHIPIER

➢12 – Attribution de subvention à Alliade Habitat pour la création de 13 logements sociaux au 55 avenue Jean Moulin M.ODO

RESSOURCES HUMAINES

➢ 13 – Année scolaire 2019-2020 – Effectifs périscolaires – Création de postes non
permanents M.MONTET

➢ 14 – Modification temps de travail Mme GAUTELIER

EDUCATION
SPORTS VIE ASSOCIATIVE

➢ 15 – Prêt de locaux pour la période des travaux du parc du Rhône – Avenant Convention avec le SMIRIL Mme LANGLOIS

➢ 16 – Exercice 2019 – Demande de subvention à l’Agence Nationale du Sport pour la création d’un Terrain multisport STADE JEAN ZAY M.ODO

➢ 17 – Année 2020 – Subventions aux associations sportives et culturelles – Modification du règlement et dossier de demande de subvention M.CHIPIER

➢ 18 – Conseil Municipal des Enfants : demande de subvention en vue d’une visite à l’Assemblée Nationale M.MONTET

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 19 – Convention de mise en oeuvre de la télétransmission des actes – Avenant n°2 M.CHIPIER

➢ 20 – Demande de protection fonctionnelle M.ODO

INFORMATIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

➢ 1- Délégation d’attributions accordées par le Conseil Municipal
Au Maire – Modification de la délibération n° 18-042 du 6 avril 2018 Mr ODO

ÉDUCATION

PETITE ENFANCE

➢ 2 – Nouveau règlement de fonctionnement des crèches des Arboras et du Vallon Mme GAUTHELIER

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

➢ 3 – Enseignement de l’éducation physique et sportive (EPS) dans les écoles de Grigny – Convention entre l’éducation nationale et la Ville de Grigny Mme AYACHE
➢ 4 – Grand Lyon – Utilisation des équipements sportifs mis à disposition
Pour l’Education Physique et Sportive obligatoire – La convention et avenant
À la convention entre la Métropole de Lyon, la Ville de Grigny et le collège Émile Malfroy Mme AYACHE

AMENAGEMENT

URBANISME

➢ 5 – Cession des parcelles AE 194-195-196-197 (741 m₂) situées au lieu dit « Pâtes Bertrand » à la société DIAGONALE pour la réalisation d’un programme immobilier
➢ 6 – Acquisition du logement sis 1 impasse Jean Jaurès Mr ODO

RESSOURCES HUMAINES

➢ 7 – Modification du tableau des effectifs permanents – Création d’un poste d’agent de Police Municipale Mr SERRA
➢ 8 – Année scolaire 2019-2020 : Mise à jour du tableau des effectifs permanents des animateurs périscolaires Mr MONTET

VIE ÉCONOMIQUE

➢ 9 – Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil d’Administration de Sud Ouest Emploi Mr SERRA

INFORMATION DIVERSES

•   Point Métropole
•   DIA
•   Actes de gestion
•   Calendriers des évènements passés et à venir

CONSEIL MUNICIPAL DU 05/04/2019
ORDRE DU JOUR

AMENAGEMENT – ENVIRONNEMENT
➢ 1 – Présentation du bilan carbone 2018 de la mairie de
Grigny M. ODO ET MME LANGLOIS
➢ 2 – Avis sur le dossier d’autorisation de mise en
conformité du système d’assainissement de Givors M. BURTIN
➢ 3 – Métropole de Lyon – Rapport 2017 sur le prix et la
qualité du service public de prévention et gestion des
déchets ménagers et assimilés M. ODO ET MME LANGLOIS

URBANISME
➢ 4 – Conventions de mise à disposition de parcelles pour
l’installation d’équipements d’un réseau de
communications électroniques M. BURTIN
➢ 5 – Création et dénomination d’un espace public “Robert FALLETTI” M. ODO

PATRIMOINE BÂTI
➢ 6 – Travaux d’extension et de réhabilitation énergétique
groupe scolaire Joliot Curie – Bail Emphytéotique
Administratif (B.E.A.) – Avenant n°1 M. ODO ET MME LANGLOIS

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 7 – Exercice 2019 – Formation des Elus – Conventions
entre la Ville de Grigny, le CEFEL, CIDEFE et ANDL M. ODO

MARCHÉS PUBLICS
➢ 8 – Aménagement du parc du Rhône – Fixation du
montant de la prime pour remise de prestation par les
candidats M. ODO

ACTION SOCIALE ET SOLIDARITÉ – POLITIQUE DE LA VILLE
➢ 9 – Plantation et entretien d’arbres – convention entre la
Ville de Grigny et Alliade Habitat M. CHIPIER ET MME LANGLOIS

RESSOURCES – FINANCES
➢ 10 – Exercice 2019 – Vote des taux d’imposition M. CHIPIER

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ 11 – Mandat 2014-2020 – Modification des
représentations au sein des commissions municipales M. ODO

QUESTIONS DIVERSES